📄 MENTIONS LÉGALES – SUBTOMEK

Dernière mise à jour : (à compléter)

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site SUBTOMEK est édité par :

Association déclarée SUBTOMEK
Adresse : Molini Agosta, 20166 Grosseto-Prugna, France
SIRET : 808 319 479 00016
Email : (à compléter)
Téléphone : (à compléter)

Responsable de la publication : Tomek Lemaitre, en qualité de représentant légal de l’association.

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com

3. ACTIVITÉ DU SITE

Le site SUBTOMEK est une plateforme permettant :

  • La réservation en ligne de baptêmes de plongée auprès de clubs partenaires.
  • La mise à disposition, pour les clubs, d’un logiciel de réservation interne comprenant :
    • la gestion des plongeurs,
    • les fiches de sécurité,
    • la gestion des moniteurs,
    • la planification,
    • l’organisation des rotations,
    • la gestion des tarifs,
    • la capacité journalière disponible.
  • La gestion technique des paiements :
    • le client règle ses prestations via SUBTOMEK,
    • la commission SUBTOMEK est automatiquement déduite,
    • le solde est reversé au club.

SUBTOMEK agit en tant qu’intermédiaire technique et hébergeur de contenu. Les prestations de plongée restent sous la responsabilité exclusive des clubs partenaires.

5. RESPONSABILITÉ

SUBTOMEK ne pourra être tenu responsable :

  • des interruptions, dysfonctionnements ou indisponibilités du site,
  • des informations fournies par les clubs partenaires,
  • des accidents, incidents ou préjudices survenus lors des activités de plongée — la responsabilité incombe uniquement aux clubs et à leurs assurances,
  • de l'utilisation des données ou contenus publiés par les utilisateurs.

L’utilisateur demeure responsable de son équipement informatique, de sa connexion Internet et de la sécurité de ses accès.

6. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

SUBTOMEK respecte le RGPD et collecte uniquement les données nécessaires à :

  • la gestion des réservations,
  • la gestion des comptes clubs,
  • la gestion des paiements,
  • la sécurité des activités de plongée (fiches de sécurité, informations clients).

Une Politique de Confidentialité complète est disponible sur une page dédiée (traitement, droits RGPD, conservation).

7. COOKIES

Le site peut utiliser :

  • des cookies strictement nécessaires au fonctionnement,
  • des cookies de mesure d’audience,
  • des cookies de personnalisation.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser les cookies via le bandeau prévu à cet effet.

8. CONTACT

Pour toute demande :

📧 Email : (à compléter)
📍 Adresse : Molini Agosta, 20166 Grosseto-Prugna, France
👤 Responsable : Tomek Lemaitre

📄 CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU) – SUBTOMEK

Dernière mise à jour : (à compléter)

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») encadrent l’accès et l’utilisation du site SUBTOMEK, exploité par l’association déclarée SUBTOMEK, SIRET 808 319 479 00016, située Molini Agosta, 20166 Grosseto-Prugna.

Toute utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des CGU par l’utilisateur (plongeur client ou club partenaire).

1. OBJET DU SERVICE

1.1 Pour les plongeurs (clients)

  • Réservation en ligne de baptêmes de plongée auprès de clubs partenaires.
  • Paiement en ligne via la plateforme SUBTOMEK.

1.2 Pour les clubs partenaires

  • Mise à disposition d’un logiciel de gestion interne :
    • planning des baptêmes,
    • gestion des plongeurs,
    • fiches de sécurité,
    • gestion des moniteurs,
    • organisation des rotations et capacités,
    • gestion des tarifs et disponibilités.

SUBTOMEK agit en tant que simple intermédiaire technique. Les prestataires sont uniquement les clubs partenaires, responsables de leurs activités.

2. ACCEPTATION DES CGU

L’accès au site ou la création d’un compte utilisateur vaut acceptation sans réserve des présentes CGU.
En cas de désaccord avec les CGU, l’utilisateur doit cesser immédiatement toute utilisation du site.

3. INSCRIPTION ET ACCÈS AU SERVICE

3.1 Pour les plongeurs

L’utilisation du service peut nécessiter :

  • la création d’un compte, ou
  • la fourniture d’informations (nom, prénom, email, téléphone).

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes.

3.2 Pour les clubs partenaires

L’accès au logiciel interne nécessite :

  • un compte professionnel validé par SUBTOMEK,
  • la transmission d’informations administratives (SIRET, assurance, activités déclarées).

SUBTOMEK peut refuser l’inscription d’un club sans justification.

4. DESCRIPTION DU PROCESSUS DE RÉSERVATION

L’utilisateur sélectionne un club, une date et un créneau, saisit les informations nécessaires et procède au paiement.
SUBTOMEK transmet automatiquement la réservation au club.
La prestation est ensuite réalisée exclusivement par le club partenaire.

5. PAIEMENTS ET COMMISSIONS

SUBTOMEK perçoit les paiements des clients pour le compte des clubs. Le processus est le suivant :

  • Le client paie la prestation sur SUBTOMEK.
  • SUBTOMEK déduit sa commission (voir CGV).
  • SUBTOMEK reverse le solde au club.

SUBTOMEK n’est pas responsable :

  • des retards bancaires,
  • des litiges clients/clubs,
  • des annulations non signalées.

6. ANNULATIONS ET REMBOURSEMENTS

Les conditions d’annulation dépendent de chaque club. SUBTOMEK applique strictement la politique du club et ne peut :

  • rembourser sans accord du club,
  • être tenu responsable d’un refus de remboursement,
  • être responsable d’un report ou d’une annulation (météo, sécurité, organisation).

7. RESPONSABILITÉ DE SUBTOMEK

SUBTOMEK agit uniquement comme intermédiaire technique. Il n’est pas :

  • organisateur de plongée,
  • employeur des moniteurs,
  • responsable de la sécurité des baptêmes,
  • responsable du matériel utilisé par les clubs.

Toute responsabilité liée à la pratique de la plongée incombe exclusivement aux clubs partenaires.

8. RESPONSABILITÉ DES CLUBS PARTENAIRES

Chaque club est responsable :

  • de la sécurité,
  • des qualifications des moniteurs,
  • de leurs assurances obligatoires,
  • des informations transmises,
  • de la conformité réglementaire (FFESSM, PADI, ANMP…).

9. RESPONSABILITÉ DES UTILISATEURS

Les plongeurs doivent :

  • fournir des informations exactes,
  • être aptes à pratiquer la plongée,
  • respecter les consignes du club,
  • se présenter à l’heure prévue.

SUBTOMEK ne vérifie pas l’aptitude médicale des plongeurs.

10. DISPONIBILITÉ DU SERVICE

SUBTOMEK met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du service mais ne garantit pas :

  • l’absence d’interruptions,
  • l’absence de bugs,
  • la continuité du service.

Des maintenances peuvent être effectuées sans préavis.

12. TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données sont traitées conformément au RGPD. Une Politique de Confidentialité dédiée détaille :

  • les finalités,
  • la durée de conservation,
  • les droits des utilisateurs.

13. MODIFICATION DES CGU

SUBTOMEK peut modifier les CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

14. LOI APPLICABLE – LITIGES

Les CGU sont régies par la loi française. En cas de litige non résolu à l’amiable, les tribunaux français seront compétents.

📄 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) – SUBTOMEK

Dernière mise à jour : (à compléter)

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes les transactions réalisées via la plateforme SUBTOMEK, exploitée par l’association déclarée SUBTOMEK, SIRET 808 319 479 00016, située Molini Agosta, 20166 Grosseto-Prugna.

Elles s’appliquent à :

  • l’achat de prestations de baptême de plongée par les clients auprès des clubs partenaires via SUBTOMEK ;
  • l’utilisation du logiciel de réservation interne par les clubs partenaires ;
  • la gestion des paiements et des commissions par SUBTOMEK.

L’utilisation de la plateforme implique l’acceptation intégrale des présentes CGV.

1. Définitions

  • SUBTOMEK : plateforme agissant en tant qu’intermédiaire technique pour la réservation et le paiement.
  • Client / Plongeur : personne réalisant une réservation via SUBTOMEK.
  • Club partenaire : structure proposant des baptêmes de plongée et utilisant SUBTOMEK pour ses réservations.
  • Commission SUBTOMEK : montant prélevé automatiquement avant reversement au club.

2. Objet

Les présentes CGV définissent :

  • les modalités d’achat de prestations de plongée via SUBTOMEK ;
  • les conditions financières ;
  • la gestion des paiements ;
  • les obligations du client, du club et de SUBTOMEK.

SUBTOMEK n’est pas prestataire de plongée : les prestations sont réalisées sous la responsabilité exclusive des clubs partenaires.

3. Prix des prestations

  • Les prix sont fixés librement par les clubs partenaires ;
  • ils sont exprimés en euros (€) ;
  • ils sont TTC sauf indication contraire.

SUBTOMEK n’intervient pas dans la fixation des tarifs. Le prix est dû intégralement au moment de la réservation.

4. Commande

Toute réservation sur SUBTOMEK entraîne :

  • l’acceptation des CGV et CGU,
  • la validation du prix,
  • l’obligation de paiement.

Le client reçoit un email de confirmation contenant :

  • le détail de la réservation,
  • la date et l’heure choisies,
  • les coordonnées du club.

Le club partenaire reçoit également une notification.

5. Modes de paiement

Le règlement des prestations s’effectue exclusivement via SUBTOMEK.

Moyens de paiement acceptés :

  • carte bancaire (Visa, Mastercard…)
  • autres moyens selon intégration (ex : PayPal, Stripe, etc.)

Les paiements sont sécurisés via le prestataire de services de paiement utilisé par SUBTOMEK.

6. Commission SUBTOMEK

SUBTOMEK perçoit une commission automatique sur chaque réservation. Elle peut être :

  • un pourcentage du montant total, ou
  • un montant fixe par réservation.

(Tu peux me donner le pourcentage si tu veux l’ajouter ici.)

La commission est automatiquement déduite avant reversement au club.

Le club reconnaît que :

  • SUBTOMEK est mandaté pour encaisser les paiements ;
  • le reversement est effectué net de commission.

7. Reversements aux clubs

7.1 Délai de reversement

Le reversement s’effectue dans un délai de : (à définir).

7.2 Modalités

  • Le reversement s’effectue par virement bancaire.

7.3 Conditions

Aucun reversement n’est effectué si :

  • les informations bancaires sont incomplètes ;
  • la réservation fait l’objet d’un litige ;
  • une fraude est suspectée.

8. Annulations & remboursements

8.1 Annulation à l’initiative du client

Les règles d’annulation et de remboursement sont déterminées par chaque club. SUBTOMEK applique strictement la politique du club et ne rembourse pas sans sa validation.

8.2 Annulation par le club

Le club peut annuler ou reporter un baptême pour :

  • conditions météo défavorables,
  • raisons de sécurité,
  • indisponibilité des moniteurs.

Les modalités de remboursement ou de report sont celles du club.

8.3 Rôle de SUBTOMEK

SUBTOMEK est un intermédiaire technique et :

  • ne peut décider d’un remboursement sans accord du club ;
  • n’est pas responsable des décisions ou actions du club.

9. Responsabilités

9.1 Responsabilité de SUBTOMEK

SUBTOMEK est responsable :

  • du bon fonctionnement technique du site ;
  • de l’encaissement ;
  • du reversement des sommes dues.

SUBTOMEK n’est pas responsable :

  • du déroulement du baptême ;
  • des accidents ou incidents ;
  • des informations fournies par les clubs ;
  • des annulations ou modifications ;
  • du matériel ou de la sécurité.

9.2 Responsabilité des clubs

Les clubs assument l’entière responsabilité :

  • de la sécurité des activités ;
  • du respect des normes (FFESSM, PADI, ANMP, etc.) ;
  • des qualifications des moniteurs ;
  • de leurs assurances ;
  • des informations affichées.

9.3 Responsabilité du client

Le client doit :

  • fournir des informations exactes ;
  • se présenter à l’heure ;
  • informer le club d’éventuelles conditions médicales ;
  • respecter les instructions des moniteurs.

10. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de loisirs à date déterminée.

Les réservations sont donc fermes et non annulables, sauf conditions spécifiques du club.

11. Force majeure

SUBTOMEK et les clubs ne peuvent être tenus responsables en cas d’événements imprévisibles tels que :

  • météo extrême,
  • panne technique majeure,
  • sinistre,
  • indisponibilité des moniteurs.

12. Modification des CGV

SUBTOMEK peut modifier les CGV à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la réservation.

13. Loi applicable – Litiges

Les CGV sont régies par la loi française.
En cas de litige : tentative de résolution amiable, puis tribunaux français compétents.

📄 Politique de Confidentialité – SUBTOMEK

Conforme au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Dernière mise à jour : (à compléter)

La présente politique de confidentialité décrit comment SUBTOMEK, association déclarée SIRET 808 319 479 00016, située Molini Agosta, 20166 Grosseto-Prugna, collecte, traite et protège les données personnelles des utilisateurs.

Elle s’applique :

  • aux plongeurs (clients) utilisant le service de réservation,
  • aux clubs partenaires utilisant le logiciel interne,
  • aux visiteurs du site web.

1. Identité du responsable du traitement

Association SUBTOMEK
Molini Agosta, 20166 Grosseto-Prugna
Responsable : Tomek Lemaitre
Email : (à compléter)

2. Données personnelles collectées

SUBTOMEK peut collecter les données suivantes selon l’usage du site :

2.1 Données des plongeurs (clients)

  • Nom, prénom
  • Email, téléphone
  • Informations de réservation (club choisi, date, horaire)
  • Informations liées au paiement (traitées par le prestataire bancaire, jamais stockées par SUBTOMEK)
  • Informations nécessaires au suivi de sécurité du club (ex : fiche plongeur)

⚠️ Aucune donnée médicale sensible n’est collectée par SUBTOMEK.
Toute information médicale éventuelle est gérée uniquement par le club partenaire.

2.2 Données des clubs partenaires

  • Nom de la structure
  • Informations administratives (SIRET, adresse…)
  • Emails, téléphones, données des moniteurs
  • Planning, disponibilités, tarifs
  • Fiches de sécurité internes

2.3 Données techniques

  • Adresse IP
  • Logs de connexion
  • Navigateur, terminal, pages visitées
  • Cookies (voir section dédiée)

3. Finalités des traitements

SUBTOMEK traite les données personnelles pour :

3.1 Réservation et gestion des baptêmes

  • Gestion des comptes clients
  • Validation et communication des réservations
  • Mise en relation entre le plongeur et le club
  • Suivi administratif des activités

3.2 Gestion du logiciel clubs

  • Administration des plannings
  • Gestion des moniteurs et plongeurs
  • Gestion des fiches de sécurité
  • Statistiques et rapports de fréquentation

3.3 Paiement et facturation

  • Encaissement des prestations
  • Reversement aux clubs partenaires
  • Gestion des commissions

3.4 Sécurité du site

  • Prévention des fraudes
  • Protection contre les piratages
  • Gestion des connexions et logs

3.5 Amélioration du service

  • Statistiques anonymes
  • Amélioration de l’ergonomie

4. Base légale du traitement

  • Exécution d’un contrat : réservation, utilisation du logiciel clubs
  • Obligations légales : comptabilité, facturation
  • Intérêt légitime : sécurité informatique, amélioration du service
  • Consentement : cookies non essentiels, newsletter (si applicable)

5. Destinataires des données

5.1 Clubs partenaires

Pour :

  • gérer les réservations,
  • organiser les baptêmes,
  • assurer la sécurité.

5.2 Prestataires techniques

  • Hébergement (OVH)
  • Prestataire de paiement sécurisé (ex : Stripe, PayPal…)
  • Outils statistiques

Ces prestataires respectent également le RGPD.

5.3 Autorités

Uniquement en cas d’obligation légale.

6. Transfert hors Union Européenne

Par défaut, SUBTOMEK n’effectue pas de transfert hors UE.
Certains prestataires peuvent traiter des données hors UE, mais uniquement sous garanties RGPD (clauses contractuelles standard, Privacy Framework…).

7. Durée de conservation

  • Données clients : 3 ans après la dernière activité
  • Données de réservation : 10 ans (comptabilité)
  • Données clubs : durée du contrat + 5 ans
  • Logs techniques : 12 mois
  • Cookies : selon leur nature

8. Hébergement des données

OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Serveurs situés dans l’Union Européenne.

9. Sécurité des données

  • Chiffrement des surfaces sensibles
  • Sécurisation des accès au logiciel
  • Certificats SSL
  • Séparation des environnements
  • Sauvegardes régulières
  • Contrôle des accès internes

Aucune donnée bancaire n’est stockée par SUBTOMEK.

10. Droits des utilisateurs (RGPD)

Vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès
  • Droit de rectification
  • Droit d’effacement
  • Droit d’opposition
  • Droit de limitation
  • Droit à la portabilité
  • Droit de retrait du consentement

Pour exercer vos droits :
📧 Email : (à compléter)
📍 Adresse : Molini Agosta, 20166 Grosseto-Prugna
📄 Une preuve d’identité peut être demandée.

11. Cookies

SUBTOMEK utilise des cookies pour :

  • fonctionnement du site
  • mesure d’audience
  • personnalisation (si applicable)

Un bandeau permet d’accepter, refuser ou personnaliser les cookies.

12. Mineurs

Les baptêmes pour mineurs sont possibles, mais la réservation doit être faite par un adulte.

13. Modifications de la politique

SUBTOMEK peut modifier la politique à tout moment. La version en vigueur est celle affichée sur cette page.